Philippe Le Bel, le roi de fer

C’est sous le règne de Philippe IV, dit Le Bel (1285-1314), que naît l’idée d’indépendance nationale, dont découlent, en toute logique, les prémisses de la souveraineté. La politique menée par le monarque est en effet entièrement vouée à l’indépendance du Royaume, aussi bien vis-à-vis des prétentions impériales que pontificales.

En premier lieu, Philippe Le Bel fut le monarque qui instaura un réel processus de centralisation afin d’abandonner les traditions féodales, ce qui fait qu’on le qualifie de premier roi moderne, sortant la France du Moyen-Âge, au moins sur le plan politique et administratif. Confronté néanmoins à d’importances crises monétaires, qu’il ne parvint pas à maîtriser malgré l’émission de nouvelles monnaies ou en réévaluant celles en argent, le Roi s’attaqua aux « gens de biens » pour assainir les caisses de l’État, notamment les Lombards, les Juifs, et bien entendu l’Ordre du Temple dont il confisqua les richesses monétaires. Il leva aussi de nouveaux impôts et taxes réguliers, notamment à l’encontre de ces derniers, et altère le cours de la monnaie pour apaiser les révoltes de la noblesse.

La politique monétaire de Philippe Le Bel, si elle fut aussi audacieuse qu’elle provoqua une grande instabilité, répondait néanmoins à un but premier que nous avions évoqué plus haut : l’indépendance de la France. Or, la monnaie constitue l’un des pouvoirs essentiels de la souveraineté, comme le déterminera Jean Bodin quelques siècles plus tard, chose que le monarque et ses fameux « légistes » appréhendaient parfaitement.

Ce fut précisément le rôle des « légistes » du Roi qui joua un rôle primordial dans sa volonté de lutter contre les privilèges de la noblesse qui limitaient le pouvoir royal, poursuivant la longue et progressive politique centralisatrice entamée par ses prédécesseurs. L’on rappellera qu’il en fut notamment ainsi de la création de la Cour de Cassation, qui n’est rien d’autre que l’héritière directe de la Cour souveraine du Parlement instaurée par Saint-Louis (quoique véritablement  organisée par Philippe  III le Hardi) pour rendre la justice en dernier ressort, et se situer donc au-dessus du pouvoir des féodaux. L’aspiration du pouvoir royal à la centralisation n’était en rien une lubie politicienne, elle poursuivait le dessein de la formation de la souveraineté, souveraineté qui, comme le démontra Carré de Malberg, a toujours deux faces : externe et interne. La volonté royale d’élaborer des institutions nationales, comme processus de formation de la souveraineté interne, permettait donc de doter le Royaume d’une harmonisation tout en garantissant une stabilité aux sujets en abattant les corps intermédiaires privés. Conjointement, la formation de la souveraineté interne marque en toute logique le début de la formation de l’État.

Philippe le Bel eut justement la singularité de faire coïncider plus étroitement l’émergence de la puissance étatique avec la souveraineté ou, pour reprendre le mot de Georg Jellinek, la capacité pour le souverain de disposer « de la compétence de sa compétence ». En ce sens, il refonda l’administration, jusqu’alors limitée à la Cour du Roi, en trois sections que furent le Grand Conseil, le Parlement et la Chambre des Comptes (qui permit une séparation des affaires de l’État, apanage des nobles, et des conseillers dédiés à la gestion des comptes et à l’établissement de taxes), mais il forma aussi l’ancêtre des États Généraux en instituant des assemblées représentants les trois ordres (à l’exception du Tiers, notion inexistante à l’époque, au lieu duquel siégeait la bourgeoisie). Comme l’on peut s’en douter, s’attaquer aux privilèges issus de la tradition féodale valut une grande impopularité à Philippe Le Bel chez les seigneurs et la bourgeoisie.

Cependant, l’élaboration de la souveraineté interne suivit, sous le règne du Roi de fer, son corollaire logique qu’est la souveraineté externe. Cette dernière s’exprima par la défense farouche de l’indépendance nationale, qui eut notamment pour conséquence d’engendrer le gallicanisme. L’affirmation de la supériorité du pouvoir temporel du roi de France est double, car elle se concrétise et face aux prétentions hégémoniques de l’Empereur, et face au pouvoir spirituel du Pape. C’est cependant dès 1202 qu’il faut chercher l’un des premiers fondements de l’indépendance nationale, dans la décrétale Per Venerabilem où Innocent III répondit au seigneur de Montpellier qui désirait légitimer ses bâtards en invoquant le précédent de Philippe Auguste que la situation était différente, car le roi de France « ne reconnaît aucun supérieur au temporel. » Les légistes royaux en déduisirent évidemment un état de droit alors qu’il s’agissait d’un état de fait, à la suite duquel apparurent les maximes comme « Rex Imperator In Regno Suo » (« Le Roi est Empereur en Son Royaume »). La volonté de repousser les prétentions impériales et pontificales subordonnait ainsi le droit à une téléologie ; démontrer que le royaume de France était indépendant, et que cette indépendance était immanente.

Cette immanence fut magnifiée par Philippe Le Bel, au moment du sacre d’Henri VII du Saint-Empire en Juin 1312. L’Empereur s’empressa d’envoyer aux dirigeants européens une proclamation quelque peu audacieuse où il revendiqua la suprématie impériale au temporel, et donc sur tous les royaumes européens : « Dieu a voulu que, comme tous les ordres des armées célestes militent au-dessous de Lui, de même a-t-il voulu que tous les hommes, bien que séparés et distingués en royaumes et en provinces, soient néanmoins soumis à un prince unique «  (en l’espèce, l’empereur lui-même bien entendu). Les termes de cette déclaration entraînèrent une réponse ferme de Philippe Le Bel, tel qu’on puisse se l’imaginer de la part du « roi de fer ». Ce dernier rédigea une lettre durant l’été 1312 où il remit en cause les ambitions d’Henri VII tout en posant l’immanence de l’indépendance du royaume : « Nous avons reçu les lettres de votre Sérénité nous annonçant votre couronnement. Nous les avons examinées attentivement, et nous tenons à vous faire savoir qu’elles nous ont jeté, Nous-même et les grands de notre royaume auxquels vous les avez aussi envoyées, dans un étonnement extrême. […] Pourtant, si vous aviez un peu mieux considéré l’état de notre royaume, vous auriez dû le reconnaître comme exempté de cette sujétion générale que vous évoquez. Car il est notoire et bien connu de tous et partout que, depuis l’époque du Christ, le royaume de France n’a jamais eu d’autre roi que le sien propre, placé directement au-dessous de Jésus Christ, roi des rois, et qu’il n’a jamais reconnu aucun supérieur, quel que fût l’empereur régnant. » Philippe le Bel se référait ainsi à la fameuse décrétale, mais conclut sa réponse par cet avertissement : « Nous ne pensons pas que vous ayez écrit votre lettre dans l’intention d’affirmer votre souveraineté [sur la France] ; mais si par hasard [tel était le cas], nous ne pourrions l’accepter. Car, avec l’aide de Celui pour lequel nos ancêtres sont bien connus pour avoir versé leur sang, nous sommes décidés à maintenir et à défendre de toutes nos forces l’excellence de notre liberté. » Avertissement que l’on imagine mal franchir les lèvres d’un politicien moderne !

La question gallicane n’est guère éloignée. Soucieux d’avoir de nouvelles recettes, la taxation des biens fonciers du clergé, entraînant la colère du Saint-Siège, désireux de conserver sa prééminence sur la couronne. La décrétale Clericis laicos du 24 Février 1296 interdit ainsi toute levée d’impôt sur les biens de l’Église, mais les conflits dans lesquels Boniface VII était embourbé, notamment en Sicile, le contraignit à donner gain de cause à Philippe Le Bel en 1297, au travers des bulles Romana Mater et  Etsi de statu, avant d’entamer un revirement brutal en 1302 en proclamant la supériorité du pouvoir spirituel sur le temporel par la bulle Unam Sanctam. Boniface VII renouait ainsi avec les ambitions propres à la réforme grégorienne qui aspirait à soumettre l’ensemble du monde chrétien au gouvernement de la hiérarchie ecclésiastique. Pour lutter contre cette « hiérocratie » (et non « théocratie » comme certains le formulent), Philippe Le Bel opposera à l’interprétation pontificale des deux glaives de l’Évangile selon Saint-Luc (Luc, 22-38) les paroles non-équivoques du Christ : « Rendez à César ce qui appartient à César » ou encore « Mon royaume n’est pas de ce monde », qui tendait à laisser bel et bien le pouvoir temporel au roi, le pape ne pouvant que se dédier au pouvoir spirituel, sans qu’une confusion ne fût possible. Les légistes royaux allèrent encore plus loin, en formulant un précédent historique : « avant même qu’il y eût des clercs il y eut des rois ». Le principe d’antériorité excluant en toute logique que ces derniers fussent soumis aux premiers. C’est ainsi que l’on en déduit le fait que le roi de France fût le « lieutenant » de Dieu sur Terre, puisque c’était de Lui qu’il tenait directement sa légitimité, et non du trône de Saint-Pierre, auquel il ne devait aucun compte. Le gallicanisme entraîna ainsi une autre conséquence, celle d’assujettir les clercs exerçant des fonctions temporelles au roi, et non au pape. Le schisme n’eut cependant jamais lieu ; la volonté de Philippe Le Bel était bel et bien de subordonner le spirituel au temporel, le religieux à l’État tout juste embryonnaire, mais non pas de déclarer une séparation entre les ordres religieux français et romain (dont le Concordat napoléonien sera l’héritier historique).